CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2010

ORDRE DU JOUR

1. Orientations budgétaires de la Commune
   
2. Orientation budgétaire du restaurant communal
   
3. Production énergétique - Investissement, financement, partenariat
   
4. Lieu d'accueil Enfants-Parents - Supervision par un psychologue
   
5. Espace public numérique "Cyber Base" - Tarifs - Additif
   
6. Adhésion au réseau Grand Ouest
   
7. Commission de travail "Petite Enfance, Jeunesse, Logement" - Composition - Modification apportée
8. Personnel - Contrat assurance groupe contre les risques statutaires
   
9. Aménagement de la R.D. 35, rue Léonard Jarraud - Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
   
10. Aménagement d'une zone en alternant sur la R.D. 41, route de Nersac - Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
    
11. Construction d'une ligne électrique souterraine avenue de Paslek - Convention de servitudes avec ErDF
    
12. Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel
13. Vente de l'ancienne nacelle
14. Construction d'une tribune au stade de rugby - Mission de contrôle technique et mission de sécurité SPS
15. Acquisition de véhicules électriques - Adhésion au groupement de commandes de la ComAGA
16. Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée - Réduction de l'espace réservé pour l'aménagement de la ligne LGV au lieu-dit "Les Gallands"
17. Installation d'un abribus scolaire à l'école maternelle du Parc - Demande de subventions auprès du Département
18. Construction d'une tribune avec local, salle de rangement et sanitaires au stade de rugby - Permis de construire - Autorisation
19. Création d'une ouverture - Facçade sud au Centre Socioculturel - Déclaration de travaux - Autorisation
20. Règlement intérieur du Conseil municipal - Modification des articles 29 et 30
21. Charte de fonctionnement des Comités de quartiers - Modification des articles 1 et 3
22. Interdiction d'OGM dans la restauration collective municipale
23. Voeux pour inciter les exploitants agricoles à ne pas cultiver d'organismes génétiquement modfiés (OGM) en plein champ sur le territoire communal
24. Salle des fêtes - crèche - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot 1 - Désamiantage
25. Modification de la durée hebdomadaire d'un adjoint technique de 2ème classe - De 25h à 31h par semaine
26. Centre Socioculturel et sportif de La Couronne - Acomptes sur subvention
27. Plan de cohésion sociale - Réalisation d'un logement locatif public PLAI 11 rue des Fayards par Logélia - Validation du projet
28. Aide aux victimes du séisme en Haïti - Subvention à ATD Quart Monde
29. Informations diverses
    

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2010

           ORDRE DU JOUR

1. Compte administratif de la commune - Exercice 2009 - Adoption
   
2. Compte de gestion de la commune - Exercice 2009 - Adoption
   
3. Compte administratif du restaurant communal - Exercice 2009 - Adoption
   
4. Compte de gestion du restaurant communal - Exercice 2009 - Adoption
   
5. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement, avant vote du budget 2010
   
6. Zones d'aménagement concerté - Délimitation de deux zones distinctes
   
7. Salle des fêtes - Crèche - Renforcement des structures - 2ème phase - Consultation des entreprises dans le cadre d'une procédure adaptée
   
8. Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDF
   
9. Convention d'application du protocole d'accord en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique avec EDF - Opération "Le Coq Gaulois - Lafarge - La Montée..." et "Mairie"
   
10. Rencontre organisée par TERA du 16 au 31 mars 2010 - Echanges européens sur la mobilité - Aide financière
    
11. Location des salles - Création d'une régie de recettes
12. Régie de recettes "Location du local commun résidentiel" - Suppression
13. Motion sur les licenciements des entreprises papetières du bassin d'emploi de la Couronne
14. Informations diverses

 

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2010

           ORDRE DU JOUR

1. Affectation du résultat de fonctionnement 2009 de la Commune
   
2. Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du Restaurant Communal
   
3. Budget primitif de la Commune, année 2010 - Adoption
   
4. Taxes locales directes, maintien des taux, année 2010
   
5. Budget primitif du Restaurant Communal, année 2010
   
6. Centre Socioculturel et Sportif - subventions 2010
   
7. Piscine municipale. Entrées gratuites offertes aux associations
   
8. CDDP Charente - Exposition "De la forêt à l'océan, la route des tonneaux et des canons" - Aide financière
   
9. Mise à disposition de la nacelle de la commune auprès d'autres collectivités
   
10. Travaux Salle des Fêtes - Crèche. Assurance dommages ouvrage
    
11. Réseau de chaleur
12. Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême - Avis du Conseil municipal
    
13. Commission "Agenda21, Développement durable, Education" - Modification de la composition
14. Conseils d'école - Représentation de la commune
15. Augmentation du quota de vente par LOGELIA de logements sur La Couronne - "Etangs des Moines"
16. Lotissement "Le Devant" - Vente lot 3 à la SCI Le Cristal
17. Aménagement de la salle d'arts plastiques à l'Ecole MArie Curie - Déclaration de travaux
18. Plan Local d'Urbanisme - Prescription d'une révisions simplifiée n°3, lieu-dit "Les Séverins"
19. Informations diverses
    

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2010

ORDRE DU JOUR

1. Personnel - Filière administrative - Modification de la durée hebdomadaire de travail d'adjoint administratif de 2ème classe
   
2. Création d'un emploi d'un adjoint administratif de 2ème classe à temps complet - Service Sports - Vie associative
   
3. Personnel filière technique - Suppression de l'emploi d'un adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (29h par semaine) et création de deux emplois d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (10h et 15h par semaine)
   
4. Personnel - Régime indemnitaire
   
5. Autorisation de recrutement d'agents non titualire de remplacement en cas d'absence d'agents ou en cas de besoin saisonnier
   
6. Centre Hospitalier Camille Claudel - Conseil de surveillance - désignation de deux représentants du Conseil municipal
   
7. Panneaux photovoltaïques - Fourniture, pose et maintenance - Consultation dans le cadre d'un marché à procédure adaptée (art. 28 CMP)
   
8. Appel à projets - "Amélioration de la Performance Energétique du PAtrimoine Bâti Existant" - Définition du programme plurinannuel 2010-2012 des travaux avec réduction des consommations attendue et plan de financement - Demandes de subventions auprès du Fonds Régional d'Excellence Environnementale et du FEDER
9. Pass Foncier - Renouvellement au titre de l'exercice 2010
10. Convention de gestion des locaux communs résidentiels entre la commune et Logélia
11. Informations diverses
    

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2010

           ORDRE DU JOUR

1. Création d'un budget annexe " Production d'énergie photovoltaïque"
   
2. Installation photovoltaïque. Durée d'amortissement des subventions
   
3. Installation photovoltaïque. Durée d'amortissement
   
4. Fourniture, pose et maintenance de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments municipaux. Marché à procédure adaptée
   
5. Construction d'une tribune avec locaux au stade de rugby. Avenant n° au marché MAPA
   
6. Travaux de renforcement des structures du bâtiment abritant la salle des fêtes et la crèche. Lot 3 - Gros oeuvre. Fondations spéciales. Avenant n°1 au marché MAPA
   
7. Mise en conformité des installations de la piscine municipale. Avenants n°3 aux lots 2, 7 et 9
   
8. Réseau de chaleur énergie bois - Etude de faisabilité. Approbation
   
9. Zone d'aménagement concerté "Les Sables". Approbation du bilan de concertation de concertation et du dossier de création
   
10. Zone d'aménagement concerté "La Contrie". Approbation du bilan de concertationet du dossier de création
    
11. Zones d'aménagement concerté "Les Sables" et "La Contrie". Assistance maîtrise d'ouvrage juridique pour la passation des traités de concession d'aménagement et de leur suivi
    
12. Appel à projet Semaine régionale de l'arbre et de la haie 2010
    
13. Personnel. Renouvellement du contrat du chef de projet "Développement durable"
    
14. Projet de maison de santé. Recrutement d'un médecin contractuel à durée déterminée
    
15. Vente Ensemble immobilier 43 rue Victor Hugo
16. Office municipal des Sports. Désignation de cinq élus, membres de droit
17. Ecoles publiques d'Angoulême. Participation de la commune aux frais de fonctionnement 2009-2010
18. Création de la station d'épuration de Fléac par la Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême. Enquête publique
19. Cession parcelle de terrain section BH n°322 en partie au lieudit "Le Galerot" village de Tuteboeuf à M. VIAUD Mickaël
20. Informations diverses

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2010

          

 

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CONSEIL DU 02 NOVEMBRE 2010

           COMPTE-RENDU

 

1. Budget de la commune 2010 - Décision modificative n°2
   
2. Budget du restaurant communal 2010 - Décision modificative n°1
   
3. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de La Couronne - Année 2009-2010
4. Restaurant communal - Fourniture de repas au COC Judo - Fixation tarif
5. Taxe d'habitation - Maintien des taux de l'abattement obligatoire pour charges de familles
6. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont créés ou repris à une entreprise en diffculté
7. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires
8. Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
9. Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles
10. Taxe annuelle sur les friches commerciales
11. Plan local d'urbanisme - Modification espace boisé classé, lieudit Les Chalumeaux
12. ZAC Secteur Les Sables - Convention d'adhésion projet relative à la convention cadre Habitat n°CC 16-09-001 entre la commune, le GrandAngoulême et l'établissement public foncier Poitou-Charentes
13. ZAC Secteur les Sables - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrages
14. Aménagement de trois zones en alternat sur la RD 103 Route de Saint-Michel dans le village du Mas - Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
15. Aménagement de bandes cyclables et mise en place de ralentisseurs RD 103 Avenue de l'Etang des Moines - Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
16. Soutien à l'emploi au regard de la réalité économique
17. Ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique - Commission intercommunale d'aménagement foncier - Election des propriétaires fonciers par le Conseil Municipal et désignation du représentant de la commune
18. Projet de restructuration des EHPAD de La Couronn, Nersac et Roullet Saint-Estèphe avec extension du site de La Couronne
19. Salle des Fêtes - Crèche - Marchés lots 4 - 6- 7 - 9 - 10 - 11- 12 - Avances

 

 

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2010

           ORDRE DU JOUR

1. GrandAngoulême - Désignation d'un délégué titulaire suite à la démission de Sébastien Gouret
   
2. Commune - Budget - Décision modificative n°3
   
3. Restaurant municipal - Décision modificative n°2
4. Repas fournis aux EHPAD de La Couronne, Nersac et Roullet Saint Estèphe - Tarifs 2011
5. Repas fournis aux pompiers - Tarifs 2011
6. Portage des repas à domicile - Tarifs 2011
7. Centre de loisirs et pré et post scolaire - Tarifs 2011
8. Transports scolaires - Tarifs rentrée scolaire 2011-2012
9. Droits de stationnement - Tarifs 2011
10. Cimetière (Concessions, caveau communal, columbarium et autres prestations funéraires) - Tarifs au 1er avril 2011
11. Salle des Fêtes - Tarifs 2011
12. Local commun résidentiel - Tarifs 2011
13. Piscine municipale - Tarifs saison 2011
14. Marché de Noël - Tarifs 2011
15. Espace Public Numérique Cyber Base - Tarifs 2011
16. Lieu d'accueil Enfants - Parents - Tarifs 2011
17. Urbanisation terrain Rue Victor Hugo - Convention dans le cadre du projet urbain partenarial
18. Construction de 10 logements ANRU sis Les Beauvais par la SA Foyer - Garantie accordée par la commune sur prêt plus
19. Construction de 21 logements PLAI sis rue Victor Hugo par la SA Foyer - Garantie accordée par la commune sur prêt
20. Couverture d'une ligne de trésorerie de 250 000€ auprès de la Société Générale
21. Budget "Production énergie photovoltaïque" - Décision modificative n°1
22. Recrutement d'un agent à temps non complet dans le cadre de l'ouverture d'une troisième journée à la maison de la Petite Enfance - Modification délibération du 2 novembre 2010
23. Indemnité de gardiennage Eglise - Année 2010
24. Groupement de commandes "Produits alimentaires surgelés" 2011-2013 - Renouvellement adhésion
25. Aménagement du village du Mas - Demandes de subventions