La Couronne
la couronne

 

 

Modifications des statuts du syndicat de la fourrière

Budget principal – budget primitif 2017

Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017

Subvention du CSCS – Signature d’une convention financière

Attribution des subventions  2017 – En dehors des critères proposés par l’O.M.S

Attribution des subventions 2017 aux associations sportives de la commune

Attribution des subventions 2017 aux autres associations de la commune

Attribution des subventions 2017 dans le cadre des politiques de la ville

Tarifs 2017 – Modification tarifs cirques et fêtes foraines

Détermination du nom école élémentaire issu de la fusion

Avis sur projet aménagement B.H.N.S

Versement du solde 2016 relatif aux T.A.P